Titre : Revue Intelligibilité du numérique
Spécialité : Revue scientifique sur le numérique
ISSN : 2727-3008
Périodicité : Semestrielle 
Année de création : 2020
Politique de diffusion : en libre accès
Politique de frais de publication : aucun frais de soumission ou de publication

Éditeur

Maison des Sciences de l'Homme 
"Les Sciences Unies pour un autre Développement" 
MSH-Sud

FRE 2035 du CNRS
COMUE Languedoc-Roussillon Universités 
Site Saint-Charles 2
Rue du professeur Henri Serre
34 090 Montpellier

Tél : 04.11.75.71.75

Hébergeur : 

 

1. Présentation du site

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Propriétaire et responsables de la publication :

Bruno BACHIMONT / Lise VERLAET

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site de la revue Intelligibilité du numérique est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

6. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

7. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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