Titre : Revue Intelligibilité du numérique
Spécialité : Revue scientifique sur le numérique
ISSN : 2727-3008
Périodicité : Semestrielle
Année de création : 2020
Politique de diffusion : en libre accès
Politique de frais de publication : aucun frais de soumission ou de publication
Référencement : Mir@bel
Licence : CC-BY-NC-ND
Éditeur
Maison des Sciences de l'Homme
"Les Sciences Unies pour un autre Développement"
MSH-Sud
FRE 2035 du CNRS
COMUE Languedoc-Roussillon Universités
Site Saint-Charles 2
Rue du professeur Henri Serre
34 090 Montpellier
Tél : 04.11.75.71.75
Hébergeur :
PHPNET FRANCE
97-97 bis rue Général Mangin
38100 Grenoble
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de la revue Intelligibilité du numérique l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Directeur de la publication :
Bruno BACHIMONT
Unité de recherche "Connaissance, Organisation et systèmes techniques" (COSTECH)
Université de technologie de Compiègne - UTC
Alliance Sorbonne Université
CS 60319
Bât C - Bureau C.234
60203 Compiègne cedex - France
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site de la revue Intelligibilité du numérique implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du sitede la revue Intelligibilité du numérique sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par de la revue Intelligibilité du numérique, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site de la revue Intelligibilité du numérique est mis à jour régulièrement par les membres de la revue Intelligibilité du numérique. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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4. Liens hypertextes et cookies
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5. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site de la revue Intelligibilité du numérique est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
6. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
7. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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